Réduire la fréquence de collecte des OMR induit une augmentation du tri des recyclables. (photo : Elodie Pilon, Saint-Etienne Métropole)
La plate-forme des associations de collectivités a envoyé aux pouvoirs publics ses propositions de modifica [...]
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Articles de l'auteur :
Emballages et papiers : les propositions des associations de collectivités
Réduire la fréquence de collecte des OMR induit une augmentation du tri des recyclables. (photo : Elodie Pilon, Saint-Etienne Métropole)
La plate-forme des associations de collectivités a envoyé aux pouvoirs publics ses propositions de modifica [...]
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DDS : EcoDDS pas responsable de l’arrêt des collectes en 2019
Si on suit le raisonnement de la cour d’appel, ce sont les pouvoirs publics qui sont responsables de l’arrêt des collectes début 2019. (photo : Olivier Guichardaz)
La cour d’appel de Paris estime que l’interruption brutale des collectes de déch [...]
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Mégots : Alcome conteste le paiement de son astreinte
Alcome conteste la liquidation de son astreinte devant le tribunal administratif de Paris. (photo : Pixabay)
L’éco-organisme des mégots estime que son astreinte était mal fondée, avec des demandes des pouvoirs publics incohérentes. A tout le mo [...]
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Déchets Infos n° 280 — 4 septembre 2024
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Au sommaire du numéro 280 de Déchets Infos (4 septembre 2024)
Enquête
• Extincteurs : l’obscure valorisation agronomique des poudres
Pendant au moins deux ans, la poudre des extincteurs « ABC » a été valorisée comme engrai [...]
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Emballages ménagers : le projet d’arrêté sur les bonus-malus
Le bonus-malus avait été annoncé par Christophe Béchu à Nantes l’an dernier. (photo : Olivier Guichardaz)
Un projet d’arrêté prévoit un bonus et un malus pour les collectivités et pour les éco-organismes, chacun applicable dès cette année [...]
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Extincteurs : l’obscure valorisation agronomique des poudres
Quel(s) composant(s) problématique(s) se trouvent dans les additifs des extincteurs à poudre ABC ? Ecosystem ne veut rien dire. (photo : Olivier Guichardaz)
Pendant au moins deux ans, la poudre des extincteurs « ABC » a été valorisée comme engr [...]
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Economie circulaire : le compte n’y est pas, selon le SGPE
La consommation totale de matière par habitant stagne, note le SGPE, signe que notre développement n’est pas durable. (photo : Olivier Guichardaz)
Le Secrétariat général à la planification écologique (SGPE), qui fait partie des services d [...]
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«Fossilisation» des déchets : réponses de Déchets Infos à Néolithe
(Modifié le 27 juillet à 3h30 au sujet des comparaisons des bilans carbone avec l’incinération, avec l’ajout d’un passage sur un mot oublié dans notre article publié le 10 juillet.)
Dans un document diffusé à ses «clients et partena [...]
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Déchets Infos n° 279 — 24 juillet 2024
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Au sommaire du numéro 279 de Déchets Infos (24 juillet 2024)
Numéro spécial
Rapport d’inspection des REP
• Vers une instance de supervision indépendante
Les inspecteurs proposent une instance qui délivrerait les agréments, [...]
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REP : plus de 800 000 tonnes échappent aux filières
La filière des textiles fait partie de celles dont la collecte est très éloignée des objectifs. (photo : © Le Relais)
Un grand nombre de filières de REP n’ont pas pas atteint leurs objectifs de collecte en 2022, avec plus de 800 000 tonnes non [...]
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REP : la mission d’inspection propose une instance de supervision indépendante
Le rapport des inspecteurs propose de créer une instance de régulation qui aurait un statut d’autorité administrative indépendante (AAI) ou d’autorité publique indépendante (API) — comme l’Arcom, dont on voit ici le siège. (photo : P. Tourneboe [...]
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REP et conflits d’intérêts : deux poids, deux mesures
Pour sortir d’un des conflits d’intérêts dans lesquels se trouvent les metteurs en marché, la mission d’inspection propose de leur retirer la gestion des fonds réemploi/réutilisation réparation.
La mission d’inspection propose [...]
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REP défaillantes : des sanctions difficilement applicables
A l’heure actuelle, seule la filière dite des mégots a été sanctionnée, alors que les manquements des éco-organismes sont légion, et depuis des années. (photo : Pixabay)
Le régime des sanctions encourues par les éco-organismes qui n’atteignent [...]
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Déchets Infos n° 278 — 10 juillet 2024
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Au sommaire du numéro 278 de Déchets Infos (10 juillet 2024)
Dossier Incitation au tri
• Comment Grenoble essaye d’améliorer le volume et la qualité
Pour améliorer le tri, Grenoble Alpes Métropole a renoncé à la tarificati [...]
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Comment Grenoble essaye d’améliorer le volume et la qualité du tri, notamment en milieu urbain
Grenoble applique une « prévention incitative » destinée à faire progresser le tri en qualité et quantité. (photo : Lucas Frangella – Grenoble-Alpes Métropole)
Pour améliorer le tri, Grenoble Alpes Métropole a renoncé à la tarification in [...]
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Biodéchets et gestion de proximité : précisions
En quoi le règlement de collecte peut-il, ou pas, porter sur la gestion de proximité des biodéchets ? (photo : Olivier Guichardaz)
Le règlement de collecte peut fixer des règles concernant la gestion, par les particuliers, de leurs biodéchets, [...]
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« Fossilisation accélérée » des déchets : innovation prometteuse ou miroir aux alouettes ?
Des granulats fabriqués par Néolithe à partir de déchets non dangereux non inertes ayant subi une supposée «fossilisation accélérée». (photo : Néolithe)
L’entreprise Néolithe dit avoir inventé un procédé de « fossilisation accélérée » des déche [...]
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Déchets Infos n° 277 — 26 juin 2024
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Au sommaire du numéro 277 de Déchets Infos (26 juin 2024)
Dans l’actualité
• Bonus-malus : Amorce et le CNR appellent à empêcher les caractérisations
Les deux associations refusent que les éco-organismes mesurent les perfo [...]
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Législatives : le monde des déchets en suspens
Les législatives pourraient retarder l’avancée de plusieurs dossiers, dont celui de la REP emballages ménagers et papiers, qui attend son nouveau cahier des charges pour 2025. (photo : Olivier Guichardaz)
Plusieurs filières de REP attende [...]
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Compostage de proximité – Prévention, règlement de collecte, statut… : ce que disent les textes
Le compostage de proximité n’est pas une opération de prévention, si l’on en croit les textes normatifs. (photo : Olivier Guichardaz)
Au risque de rappeler des évidences, le compostage de proximité n’est pas de la prévention au sens [...]
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