Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Présentation de l'auteur : Olivier Guichardaz

Olivier Guichardaz est journaliste depuis 1992, spécialisé sur la gestion des déchets depuis 2001. Présentation détaillée sur cette page.

Articles de l'auteur :

REP : la commission d’agrément « nouvelle manière » créée par décret

REP : la commission d’agrément « nouvelle manière » créée par décret Jacques Vernier Une commission unique va chapeauter toutes les filières, avec des sous-commissions pour chaque filière. Jacques Vernier pourrait en être le premier président. C’est une réforme qui avait été annoncée il y a déjà quelques mois. L [...] PLUS »

Déchets Infos n° 83 — 6 janvier 2016

Déchets Infos n° 83 — 6 janvier 2016 Télécharger le numéro Dans l’actualité • Patricia Blanc débarquée précipitamment de la DGPR La directrice générale de la prévention des risques (DGPR) au ministère de l’Ecologie a été nommée à la tête de l’Agence de l’eau Seine Normandie. [...] PLUS »

Déchets Infos n° 83
Télécharger la note d’orientation
des pouvoirs publics
sur les futurs cahiers des charges d’agrément
des filières « emballages » et « papiers »

Télécharger le numéro En complément de notre dossier sur les futurs cahiers des charges des éco-organismes des filières « emballages » et « papiers » : A télécharger (réservé aux abonnés) : la note d’orientation des pouvoirs publics (bout [...] PLUS »

Déchets Infos n° 83
Télécharger le jugement
du tribunal administratif de Versailles
(marché de sécheur de biodéchets)

Télécharger le numéro En complément de notre article sur les sécheurs de biodéchets et leur incapacité à produire « directement » du compost : A télécharger (réservé aux abonnés) : le jugement du tribunal administratif de Versailles (bouton « t [...] PLUS »

Parce qu’il n’y pas que les déchets dans la vie…

Parce qu’il n’y pas que les déchets dans la vie… … et pour consoler ceux qui rêvaient d’un peu de neige. [youtube]https://www.youtube.com/watch?v=u7iLc7XhU8E[/youtube] Bonne année à tous ! PLUS »

TGAP sur les déchets :
les nouveaux taux pour 2016
mis en ligne par les Douanes

TGAP sur les déchets : <br/>les nouveaux taux pour 2016 <br>mis en ligne par les Douanes La LFR 2015 a été adoptée en lecture définitive par l’Assemblée le 17 décembre. (Mis à jour le 4 janvier 2016) La loi de finances rectificative (LFR) pour 2015, adoptée par le Parlement le 17 décembre dernier, a procédé à quelques modific [...] PLUS »

Filières de REP et TVA : coup de tonnerre fiscal
(et pas seulement…)

Filières de REP et TVA : coup de tonnerre fiscal <br/>(et pas seulement…) Le jugement du TA de Montreuil sur la TVA applicable aux soutiens n’est pas encore définitif. Il peut y avoir appel, et éventuellement pourvoi au Conseil d’Etat. (photo : Dircom du Conseil d’Etat) Les soutiens payés aux collec [...] PLUS »

Le compost non réglementaire de la COP21

Le compost non réglementaire de la COP21 Des vers à compost à l’Å“uvre. Une partie des biodéchets de la COP21 — la conférence sur le climat qui s’est achevée samedi dernier — est traitée sur un site dépourvu de l’agrément sanitaire requis. On nous l’avait promis : l’organisation [...] PLUS »

Intercommunalités, loi NOTRe
et gestion des déchets :
le grand chambardement

Intercommunalités, loi NOTRe <br/>et gestion des déchets : <br/>le grand chambardement La carte de l’intercommunalité va sensiblement changer. (extrait d’une carte de l’ADCF) La refonte de l’intercommunalité affecte aussi la gestion des déchets. Les schémas de coopération présentés aux commissions départementale [...] PLUS »

Filière emballages : premiers jalons
vers le (ré-)agrément

Filière emballages : premiers jalons <br/>vers le (ré-)agrément Les éco-organismes de la filière emballages devraient dépenser 80 % des « coûts nets de référence », quel que soit le taux de recyclage atteint. Les collectivités devraient toucher 80 % des coûts nets de référence, quel que soit le taux de recy [...] PLUS »

Île-de-france : l’incertitude des périmètres
des syndicats de traitement

ÃŽle-de-france : l’incertitude des périmètres <br/>des syndicats de traitement Le Syctom de l’agglomération parisienne pourrait avoir un périmètre différent de celui du Grand Paris. Les composantes du Grand Paris vont devoir choisir entre un ou plusieurs syndicats de traitement. Une ordonnance promulguée le 10 décem [...] PLUS »

Déchets Infos n° 82 — 16 décembre 2015

Déchets Infos n° 82 — 16 décembre 2015 Télécharger le numéro Exclusivité « Déchets Infos » : Filières de REP et TVA : coup de tonnerre fiscal (et pas seulement…) Les soutiens payés aux collectivités doivent être soumis à TVA, selon un tribunal administratif. Les éco-organismes et le [...] PLUS »

Déchets Infos n° 82
Télécharger le jugement
du tribunal administratif de Montreuil
(TVA applicable aux soutiens versés par les éco-organismes)

Télécharger le numéro En complément de notre enquête sur le régime de TVA applicable aux soutiens versés par les éco-organismes : A télécharger (réservé aux abonnés) : le jugement du tribunal administratif de Montreuil (bouton « télécharger le [...] PLUS »

Milan et les biodéchets :
les moyens d’un « exemple »

Milan et les biodéchets : <br/>les moyens d’un « exemple » Milan a employé des moyens importants pour réussir sa collecte des biodéchets des ménages. Depuis plusieurs mois, Milan fait figure d’exemple dans les médias pour sa gestion des biodéchets. De quoi susciter l’intérêt et la perplexité des profes [...] PLUS »

TGAP déchets :
les propositions du CFE à la trappe

TGAP déchets : <br/>les propositions du CFE à la trappe Les pouvoirs publics craint que les réfactions prévues pour les collectivités performantes en valorisation matière soient inconstitutionnelles. Les pouvoirs publics craignent que les réfactions proposées par le Comité pour la fiscalité écologiq [...] PLUS »

Affaire de la trésorerie :
la justice tacle Eco-Emballages (et l’Etat)

Affaire de la trésorerie : <br/>la justice tacle Eco-Emballages (et l’Etat) Les deux arrêts de la cour d’appel de Versailles sont, directement ou non, sévères avec les administrateurs de l’éco-organisme et avec l’Etat. Deux arrêts de la cour d’appel de Versailles soulignent la bienveillance des admini [...] PLUS »

Affaire de la trésorerie :
Bernard Hérodin, fusible idéal pour l’État
et les administrateurs d’Eco-Emballages

Affaire de la trésorerie : <br/>Bernard Hérodin, fusible idéal pour l’État <br/>et les administrateurs d’Eco-Emballages Bernard Hérodin, ex-DG d’Eco-Emballages, révoqué après l’éclatement de l’affaire de la trésorerie. (photo : Eco-Emballages) Quand l’affaire a éclaté, les pouvoirs publics se sont contentés de la révocation du DG d’Eco-Emballag [...] PLUS »

Affaire de la trésorerie :
Eco-Emballages, éco-organisme intouchable ?

Affaire de la trésorerie : <br/>Eco-Emballages, éco-organisme intouchable ? L’affaire de la trésorerie montre la relative impuissance de l’Etat face à un éco-organisme en situation de monopole. Plusieurs administrateurs en fonction à l’époque où a éclaté l’affaire de la trésorerie sont toujours en place. La [...] PLUS »

Une TEOM-A au PLFR 2015
pour financer (aussi) les assimilés

Une TEOM-A au PLFR 2015 <br/>pour financer (aussi) les assimilés La mise en place de la redevance spéciale ne resterait obligatoire qu’en l’absence de TEOM et de REOM. La création d’une TEOM finançant la gestion des déchets ménagers ET assimilés devrait être possible dès 2016. L’instauration de l [...] PLUS »

Déchets Infos n° 81 — 2 décembre 2015

Déchets Infos n° 81 — 2 décembre 2015 Télécharger le numéro Dans l’actualité • Une TEOM-A au PLFR 2015 pour financer les assimilés La création d’une TEOM finançant la gestion des déchets ménagers ET assimilés pourrait être possible dès 2016. L’instauration de la redevance spé [...] PLUS »
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Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...

TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

Un « plan plastique » à venir sans consigne plastique

Le ministère veut s’appuyer sur le « cadre juridique existant » pour « répondre aux ambitions ». Les parties prenantes vont être consultées en...

Bouteilles plastiques : la France très loin de son objectif de réduction

Au rythme actuel, il faudrait attendre 2078 pour atteindre l’objectif de réduction de 50 % des bouteilles en plastique pour boisson,...

Consigne plastique : des organisations professionnelles belges réticentes

L’éco-organisme belge FostPlus, les intercommunalités wallonnes et les opérateurs privés wallons estiment que la consigne « classique » renchérirait fortement le coût...

Déchets Infos n° 298 — 11 juin 2025

Au sommaire du numéro 298 de Déchets Infos (11 juin 2025) Dans l’actualité • PMCB : l’arrêté moratoire décalé à « l’été »...

Citeo, le risque d’« implosion » de la filière et les « tracteurs »

Le directeur général de Citeo pointe un « risque d’implosion de la filière » et menace à mots couverts d’actions revendicatives. Il...

Quand Ecosystem fustige ce qu’il a pratiqué

L’éco-organisme des DEEE regrette des exportations illégales et les mauvais traitements subis par certains DEEE, ainsi que l’absence d’objectifs de...

Les éco-organismes se collectivisent

Tous les éco-organismes sauf un ont constitué un collectif destiné à leur permettre de parler d’une seule voix, malgré des...

Trackdéchets confié à une société de droit privé

L’application développée par le ministère de l’Ecologie via une start-up d’Etat pour le suivi des déchets dangereux va être exploitée...

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