Présentation de l'auteur :
Articles de l'auteur :
Déchets Infos n° 85
Télécharger la motion du bureau de l’AMF
et le mail des producteurs aux parties prenantes
TGAP : le gouvernement
toujours en quête d’une trajectoire

Litige éco-organisme/collectivité :
un tribunal judiciaire se dit incompétent

TMB Biopole d’Angers :
« Quand on veut arrêter son usine… »

Hautes-Pyrénées :
le TMB interdit rétroactivement

Taxe ou réglementation
pour limiter l’enfouissement :
l’éternel débat

TMB : une réglementation contestée

Déchets Infos n° 84 — 20 janvier 2016

Déchets Infos n° 84 :
Télécharger le jugement
du tribunal d’instance de Libourne
Exclusif : la « note d’orientation » du gouvernement pour les agréments « emballages » et « papiers »

Biodéchets : les sécheurs
ne sont pas des composteurs

Ministère de l’Ecologie :
Patricia Blanc débarquée précipitamment
de la DGPR

Filières de REP :
Les pouvoirs publics au milieu du gué

Soutiens complémentaires : éviter un effet pervers sans en créer un autre ?

REP : la commission d’agrément « nouvelle manière » créée par décret

Déchets Infos n° 83 — 6 janvier 2016

Déchets Infos n° 83
Télécharger la note d’orientation
des pouvoirs publics
sur les futurs cahiers des charges d’agrément
des filières « emballages » et « papiers »
Déchets Infos n° 83
Télécharger le jugement
du tribunal administratif de Versailles
(marché de sécheur de biodéchets)
Parce qu’il n’y pas que les déchets dans la vie…

TGAP sur les déchets :
les nouveaux taux pour 2016
mis en ligne par les Douanes
