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Articles de l'auteur :
Biodéchets et sécurité sanitaire :
quelle réglementation pour quels risques

TGAP sur les TMB : une cassation surprenante

Eco-organismes et collectivités :
un nouveau jugement plaide pour des contrats de droit public

Combustibles solides de récupération (CSR) : un projet de nomenclature

Démantèlement de Biopole Angers :
ALM se défend… maladroitement

Déchets Infos n° 87 — 2 mars 2016

TVA sur les soutiens des éco-organismes: Bercy fait appel du jugement de Montreuil

Agréments des éco-organismes
emballages et papiers :
questions pour une prolongation impossible

Châteauroux trie ses déchets en sec/humide
pour plus de valorisation

Concurrence entre éco-organismes
et fraude aux contributions : un risque à relativiser

Déchets Infos n° 86 — 17 février 2016

Exclusif : Coved, filiale « déchets » du groupe Saur, est officiellement à vendre

Eco-Emballages bien géré ?
Pas tant que ça…

Filière huiles minérales usagées :
un équilibre économique bousculé

Réagrément des filières emballages/papiers :
les discussions dans le dur

Comité de concertation AMF – Eco-Emballages : une instance assez peu démocratique

REP et chasse aux coûts :
la Cour des comptes hors jeu

Une REP sur les huiles minérales usagées ?
Plusieurs voies possibles

Cour des comptes : Eco-Emballages au rapport !

Déchets Infos n° 85 — 3 février 2016
