
Présentation de l'auteur :
Articles de l'auteur :
Réagrément des filières emballages/papiers :
les discussions dans le dur

Comité de concertation AMF – Eco-Emballages : une instance assez peu démocratique

REP et chasse aux coûts :
la Cour des comptes hors jeu

Une REP sur les huiles minérales usagées ?
Plusieurs voies possibles

Cour des comptes : Eco-Emballages au rapport !

Déchets Infos n° 85 — 3 février 2016

Déchets Infos n° 85
Télécharger la motion du bureau de l’AMF
et le mail des producteurs aux parties prenantes
TGAP : le gouvernement
toujours en quête d’une trajectoire

Litige éco-organisme/collectivité :
un tribunal judiciaire se dit incompétent

TMB Biopole d’Angers :
« Quand on veut arrêter son usine… »

Hautes-Pyrénées :
le TMB interdit rétroactivement

Taxe ou réglementation
pour limiter l’enfouissement :
l’éternel débat

TMB : une réglementation contestée

Déchets Infos n° 84 — 20 janvier 2016

Déchets Infos n° 84 :
Télécharger le jugement
du tribunal d’instance de Libourne
Exclusif : la « note d’orientation » du gouvernement pour les agréments « emballages » et « papiers »

Biodéchets : les sécheurs
ne sont pas des composteurs

Ministère de l’Ecologie :
Patricia Blanc débarquée précipitamment
de la DGPR

Filières de REP :
Les pouvoirs publics au milieu du gué

Soutiens complémentaires : éviter un effet pervers sans en créer un autre ?
