Au sommaire du numéro 168 de Déchets Infos (25 septembre 2019)
Enquête
• Comment Citeo n’a pas recyclé 2,5 Mt et a économisé 740 M€
La non-atteinte par Citeo de ses objectifs de recyclage et de couverture des coûts lui a permis de faire des éco [...]
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Au sommaire du numéro 167 de Déchets Infos (11 septembre 2019)
Dans l’actualité
• Comment le gouvernement essaye de sauver la consigne
Le cabinet de Brune Poirson propose des versions alternatives de la consigne, sans parvenir à convaincre les [...]
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Au sommaire du numéro 166 de Déchets Infos (28 août 2019)
Dans l’actualité
• Mobilier, le nouveau barème de soutiens toujours en débat
Le Cercle national du recyclage a proposé un projet de barème qui a l’accord d’Eco-mobilier mais pas celui d’ [...]
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Au sommaire du numéro 165 de Déchets Infos (17 juillet 2019)
Dans l’actualité
• EcoDDS mis en demeure de se conformer à son cahier des charges
L’éco-organisme doit respecter l’« arrêté produits » de 2012, mener une concertation sur le contrat-t [...]
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Au sommaire du numéro 164 de Déchets Infos (3 juillet 2019)
Dans l’actualité
• TMB : le SIL gagne en cassation
Le Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL) obtient la cassation de l’arrêt de la cour administrative d’appel annulant son arrêt [...]
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Au sommaire du numéro 163 de Déchets Infos (19 juin 2019)
Dans l’actualité
• Quand le ministère de l’Ecologie vantait la destruction contre le réemploi
En janvier 2018 et février 2019, le ministère de l’Ecologie a fait la promotion [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 162 bis (5 juin 2019) :
Dans l’actualité
Urbaser exploitera l’usine d’incinération Isséane
Dalkia Wastenergy (ex-Tiru), qui exploitait l’installation jusqu’à présent, perd ainsi le troisième gros incinérateur do [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 161 (22 mai 2019) :
Dans l’actualité
• Le projet de loi économie circulaire sera connu le 3 juin
Les débats au Parlement sur le nouveau projet de loi ne devraient pas démarrer avant la fin de l’année, voire en 20 [...]
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Au sommaire du numéro 160 de Déchets Infos (8 mai 2019)
Dans l’actualité
• DDS : le ministère rappelle les règles
Selon le MTES, la filière DDS concerne tous les DDS visés par « l’arrêté produits » de 2012, et pas seulement ceux déposés par le [...]
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Au sommaire du numéro 159 de Déchets Infos (17 avril 2019)
Dans l’actualité
• Contrats publics ou privés : le Tribunal des conflits est saisi
La haute juridiction devrait dire d’ici 3 à 6 mois si les contrats entre un éco-organisme et une coll [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 158 (3 avril 2019)
Dans l’actualité
• Non-(ré)agrément d’ERP France : des décisions judiciaires en demi-teinte
ERP France voit son non-réagrément de 2014 pour les DEEE confirmé par la cour d’appel, ses prévisions [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 157 (20 mars 2019)
Dans l’actualité
• Punaises de lit : les déchets sont un vecteur
De plus en plus présentes en France, les punaises de lit peuvent être véhiculées par les déchets, en particulier de mobilier. Ce [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 156 (6 mars 2019) :
Dans l’actualité
• Un projet de consigne menace les centres de tri
Les marques d’eau en bouteille travaillent sur un projet de consortium qui mettrait en place la consigne sur les bouteilles e [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 155 (20 février 2019)
Dans l’actualité
• Loi économie circulaire, plan national déchets… : quelle concertation ?
Le gouvernement prépare un plan national sur la gestion des déchets qui sera concerté sous l’égide [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 154 (6 février 2019)
Dans l’actualité
• La loi économie circulaire passera par le « grand débat »
Les thématiques « déchets » et « économie circulaire » vont être intégrées au grand débat national. En conséquence [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 153 (23 janvier 2019)
Exclusivité Déchets Infos
Le projet de loi « économie circulaire » du gouvernement
Le projet de loi, que Déchets Infos s’est procuré, comporte cinq dispositions législatives mais vise [...]
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Au sommaire de Déchets Infos n° 152 (9 janvier 2019)
Dans l’actualité
• La TGAP de 2019 et au-delà publiée au JO
La loi de finances prévoit l’exonération de TGAP pour la valorisation énergétique des refus d’« opérations de tri performantes » en [...]
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Au sommaire du numéro 151 de Déchets Infos (19 décembre 2018)
Dans l’actualité
• Les sécheurs ne sont (toujours) pas des composteurs
La cour d’appel de Bourges juge que le séchât sorti des sécheurs de biodéchets reste un déchet et doit donc êtr [...]
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Au sommaire du numéro 150 de Déchets Infos (5 décembre 2018)
Dans l’actualité
• Recycleurs cherchent exutoires pour déchets ultimes
Les opérateurs déplorent le manque de capacités de traitement de déchets ultimes, qui gêne les activités de recy [...]
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Au sommaire du numéro 149 de Déchets Infos (21 novembre 2018)
Dans l’actualité
• PET opaque : limites et bénéfices du malus
Malgré le malus, le gisement d’emballages en PET opaque ne devrait pas baisser cette année, voire pourrait croître légèr [...]
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