Les encres graphiques sont, comme d’autres produits, à la fois dans le périmètre de la filière DDS mais sans éco-organisme. (photo : Olivier Guichardaz)
Les encres, teintures, cartouches de gaz ou produits photographiques sont théoriquement dan [...]
PLUS »
Présentation de l'auteur :
Articles de l'auteur :
DDS : pataquès sur le périmètre
Les encres graphiques sont, comme d’autres produits, à la fois dans le périmètre de la filière DDS mais sans éco-organisme. (photo : Olivier Guichardaz)
Les encres, teintures, cartouches de gaz ou produits photographiques sont théoriquement dan [...]
PLUS »
Syctom : l’élection du président annulée
Eric Cesari, reste président tant que l’appel n’est pas jugé. (photo : DR)
Les recours des plaignants avaient pourtant été retirés. Eric Cesari a fait appel.
Le tribunal administratif (TA) de Paris a annulé, le 23 décembre dernier, [...]
PLUS »
Financement du service public : le gouvernement veut booster la tarification incitative
La TEOM incitative semble manifestement avoir la préférence des pouvoirs publics. (photo : Olivier Guichardaz)
Un groupe de travail est censé préparer à bref délai une réforme du financement du service public des déchets. Solution préférée du g [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 201 — 17 février 2021
Télécharger le numéro
Au sommaire du numéro 201 de Déchets Infos (17 février 2021) :
Dans l’actualité
• Plan de relance : 100 M€ en guichet pour les biodéchets
Les dossiers de demande d’aides seront instruits par l’Ademe au fil de l’eau jusqu’à [...]
PLUS »
Biodéchets, consigne, plastiques… : les dernières positions du ministère de l’Ecologie
Le représentant du ministère de l’Ecologie a semblé vouloir apaiser les inquiétudes concernant la réglementation sur les fertilisants et l’usage de déchets verts pour composter les boues (photo : Olivier Guichardaz)
Le directeur gén [...]
PLUS »
ISDND : le ministère modifie son projet sur les critères d’admission
Un nouveau critère est ajouté pour les biodéchets et un autre concerne les refus de TMB. (photo : Olivier Guichardaz)
Le nouveau projet de décret mis en consultation ajoute un critère plus sévère sur la teneur en biodéchets. Les critères applic [...]
PLUS »
Plan de relance : 100 M€ en guichet pour les biodéchets
Les aides seront attribuées selon le principe « premier arrivé, premier servi ». (photo : Olivier Guichardaz)
Les dossiers de demande d’aides seront instruits par l’Ademe au fil de l’eau jusqu’à épuisement de l’enveloppe.
L’Ademe a précisé il y [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 200 — 3 février 2021
Télécharger le numéro
Au sommaire du numéro 200 de Déchets Infos (3 février 2021) :
Dans l’actualité
• REP mégots : le barème de soutiens abaissé par le gouvernement
Un arbitrage interministériel a fait baisser les soutiens aux collectivités du [...]
PLUS »
REP mégots : Alcome, futur candidat éco-organisme
Alcome devrait être le prochain éco-organisme de la filière mégots. (photo : Gerd Altmann par Pixabay)
La société a été créée le 11 décembre dernier par les grands groupes cigarettiers.
Le très probable futur éco-organisme de la « filière mégot [...]
PLUS »
Compostage des boues : le gouvernement veut limiter l’usage des déchets verts
Les restrictions d’usage des déchets verts pour le compostage des boues, prévues par le projet de décret, devrait compliquer et renchérir le compostage des boues. (photo : Hermann Hammer par Pixabay)
Un projet de décret ferait baisser progressi [...]
PLUS »
REP mégots : le barème de soutiens abaissé pendant deux ans par le gouvernement
Un arbitrage interministériel a fait baisser les soutiens aux collectivités durant les deux premières années. Plusieurs sources font état d’un projet de barème de soutiens encore plus bas, négocié avec une association de collectivités. Les ciga [...]
PLUS »
DDS : des sanctions contre des metteurs en marché annulées en justice
La société Ardéa, qui détient notamment la marque Onyx, fait partie de celles qui s’étaient vu infliger une amende administrative (amende aujourd’hui annulée). (photo : Olivier Guichardaz)
Selon le TA de Montreuil, le ministère de l [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 199 — 20 janvier 2021
Télécharger le numéro
Au sommaire du numéro 199 de Déchets Infos (20 janvier 2021) :
Dans l’actualité
• Covid et déchets : de nouvelles fiches pour la prévention
Le ministère du Travail recommande le port de lunettes de protection pour les ripe [...]
PLUS »
Collecte multiflux : quels enseignements tirer de l’expérience des pionniers
Collecte bi-flux ou tri-flux, types de sacs, modes de distribution des sacs, ajout d’un pré-tri et/ou d’un sur-tri en complément du démélange, tri positif ou négatif… : principaux enseignements de 15 années de pratique de la collecte multiflux [...]
PLUS »
Loi AGEC et obligations de tri : la part belle faite aux incinérateurs
Les exploitants d’ISDND devront s’assurer que les producteurs ou détenteurs de déchets qui leur envoient des DND font, en amont, le tri auxquels ils sont astreints. (photo : Olivier Guichardaz)
Deux projets de textes d’application de la l [...]
PLUS »
Covid : de nouvelles fiches pour la prévention
Les détecteurs de CO2, désormais préconisés par le gouvernement pour les lieux clos communs, permettent d’alerter sur la nécessité d’aérer.
Le ministère du Travail préconise notamment de suspendre les « moments de convivialité » et [...]
PLUS »
Collecte multiflux : Trifyl se lance pour les biodéchets
Trifyl pourrait être la première collectivité à pratiquer le tri optique des sacs avec éjection par air comprimé. (capture d’écran d’une vidéo de Pellenc)
Le syndicat du Tarn Trifyl va collecter les OMR et les biodéchets triés à la [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 198 — 6 janvier 2021
Télécharger le numéro
Au sommaire du numéro 198 de Déchets Infos (6 janvier 2021)
Dans l’actualité
• DDS : la filière étendue
Les DDS assimilés devront être pris en charge par l’éco-organisme. Cartouches de gaz, aérosols, teintures, encres et p [...]
PLUS »
TEOM et REOM : plusieurs annulations pour quels remboursements ?
L’association CANOL estime que le montant de la TEOM du Grand Lyon excède les coûts du service. Ce que conteste le Grand Lyon. (photo : Métropole de Lyon, Marie-Emilie Le Grand)
Trois collectivités ont subi récemment des décisions judiciaires a [...]
PLUS »
Fin des emballages plastiques à usage unique : la montagne AGEC va accoucher d’une souris
La « fin des emballages en plastique à usage unique » décidée dans le cadre de la loi AGEC est inopérante dans le cadre du droit européen. (photo : Pasja1000 via Pixabay)
Le ministère de l’Ecologie reconnaît que l’objectif de fin des emballages [...]
PLUS »

