Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Valor Pôle 72 : optimiser la logistique pour élargir la clientèle

Valor Pôle 72 : optimiser la logistique pour élargir la clientèle Le centre de tri du Mans, détenu à 50 % par Sita, a un gisement supérieur à celui du département. Mais il trie aussi des déchets de départements voisins en profitant de la logistique retour et d’une « approche multi-métier ». A Valor Pôle [...] PLUS »

TriGlaz : regrouper les capacités pour trier plus et mieux

TriGlaz : regrouper les capacités pour trier plus et mieux Le nouveau centre de Plouédern (Finistère) améliore les conditions de travail des opérateurs et permet d’augmenter la capacité de tri du territoire. Il fait aussi gagner 1 M€ par an aux collectivités versantes. L’entrée en service d [...] PLUS »

Clause de revoyure emballages :
l’incroyable coup de théâtre

Clause de revoyure emballages : <br/>l’incroyable coup de théâtre Le barème des soutiens ne devrait finalement pas augmenter, contrairement à ce qu’on avait pu croire. Le ministère de l’Ecologie ne l’aurait lui-même compris qu’après coup. Eco-Emballages ne dément pas. Le barème de sout [...] PLUS »

Des associations d’élus et des ONG bien aidées

Des associations d’élus et des ONG bien aidées La Fédération des villes moyennes fait partie des associations « partenaires » d’Eco-Emballages. AMF, AMGVF, FVM, MNLE… : la liste des associations « partenaires » d’Eco-Emballages s’allonge. Les sommes versées à ces structure [...] PLUS »

DEEE : Eco-systèmes veut intégrer la « part d’ombre » du gisement

DEEE : Eco-systèmes veut intégrer la « part d’ombre » du gisement L’éco-organisme veut « éco-organiser » la collecte et le traitement des déchets qui passent par des récupérateurs ou des broyeurs. Il souhaite aussi réduire « l’évaporation » constatée sur la collecte classique (déchetteries et dist [...] PLUS »

Le tri télé-opéré de Veolia
en phase industrielle à Amiens

Le tri télé-opéré de Veolia <br/>en phase industrielle à Amiens Le système d’affinage du tri sur écran tactile, sans contact avec les déchets, développé par Veolia, est implanté depuis septembre dernier sur un centre de tri du groupe. Nous l’avons vu à l’œuvre. Reportage. L’opérateur [...] PLUS »

Clause de revoyure : comment ça marche

Clause de revoyure : comment ça marche L’histoire de la clause de revoyure remonte à 2007. Elle comporte trois étapes et fait référence à une convention de calcul. Explications et graphique pour tout comprendre. La clause de revoyure ne portait que sur une partie du coût suppo [...] PLUS »

Le pilotage et la conception de la filière en question

Le pilotage et la conception de la filière en question Le ministère de l’Ecologie ne sanctionne pas Eco-Emballages alors qu’il n’a pas atteint son objectif de recyclage. L’arbitrage des pouvoirs publics dans la clause de revoyure pose plusieurs questions sur leur rôle et leu [...] PLUS »

Revoyure : comment Eco-Emballages
s’est efforcé de diviser pour régner

Revoyure : comment Eco-Emballages <br/>s’est efforcé de diviser pour régner L’éco-organisme s’est beaucoup démené pour monter les opérateurs et certains élus contre ceux qui défendaient la clause de revoyure, dont Amorce et le CNR. Quelques subsides versés à certaines associations ont aussi probablement fac [...] PLUS »

Revoyure : le président de l’AMF joue « perso » et contre son camp

Revoyure : le président de l’AMF joue « perso » et contre son camp Jacques Pélissard a indiqué au ministère de l’Ecologie « la position de l’AMF » mais sans consulter son bureau ni ses représentants au sein de la commission d’agrément. Sa position, comme celle d’autres associations géné [...] PLUS »

Couverture des coûts : deux modes de calcul différents

Couverture des coûts : deux modes de calcul différents Selon les données considérées, on n’obtient pas le même résultat. Selon les données prises en compte, la filière emballages prendrait en charge soit 50 %, soit 80 % environ des coûts supportés par les collectivités locales. Explications. [...] PLUS »

Revoyure : les pouvoirs publics renient
une partie de la clause

Revoyure : les pouvoirs publics renient <br/>une partie de la clause Les collectivités demandaient au minimum 105 M€/an minimum. Elles obtiennent 23 M€/an. Les collectivités vont obtenir 23 M€ de soutiens supplémentaires ainsi que des soutiens « spécifiques » de 30 M€/an. Seule une partie des éléments de la clau [...] PLUS »

Cour des comptes :
des collectivités « en progrès »
mais qui « pourraient mieux faire »

Cour des comptes : <br/>des collectivités « en progrès » <br/>mais qui « pourraient mieux faire » Le rapport annuel 2014 de la Cour des comptes analyse, dans un chapitre particulier, l’évolution de la gestion des déchets ménagers par les collectivités locales. Il constate des « progrès », relève des « insuffisances persistantes » et f [...] PLUS »

Cour des comptes et REP :
deux rapports sans rapport

Cour des comptes et REP : <br/>deux rapports sans rapport Le rapport de la Cour des comptes sur Eco-Emballages préconisait de ne pas augmenter les soutiens aux collectivités. Le rapport annuel de la même Cour prône, lui, un renforcement des contributions des industriels. Contradiction ? Non, paraît-il [...] PLUS »

Cour des comptes : les éco-organismes
des DEEE dans le collimateur

Cour des comptes : les éco-organismes <br/>des DEEE dans le collimateur Tous les éco-organismes devraient, à terme, être contrôlés par la Cour des comptes, à commencer par ceux chargés des DEEE. La Cour des comptes n’entend pas limiter son contrôle des éco-organismes à Eco-Emballages et à sa filiale Adelphe. [...] PLUS »

Contributions aux éco-organismes :
de l’argent « assimilé public »,
selon la Cour des comptes

Contributions aux éco-organismes : <br/>de l’argent « assimilé public », <br/>selon la Cour des comptes Gérer de l’argent « assimilé public » impose certaines obligations. La Cour des comptes confirme que l’argent des éco-organismes est assimilable à de l’argent public. Cela leur confère des obligations qui, dans les faits, ne s [...] PLUS »

Eco-organismes :
conflit d’intérêts contre l’intérêt général

Eco-organismes : <br/>conflit d’intérêts contre l’intérêt général Qu’ils le reconnaissent ou non, l’intérêt financier direct des actionnaires des éco-organismes n’est pas de développer le tri. Ce qui contredit la mission « d’intérêt général » qui est pour assignée à ces mêmes éco-organ [...] PLUS »

Salaire des dirigeants des éco-organismes : des « spécificités » peu prises en compte

Salaire des dirigeants des éco-organismes : des « spécificités » peu prises en compte Les dirigeants des éco-organismes peuvent-ils être rémunérés comme des patrons d’entreprises « ordinaires » ? La rémunération du DG d’Eco-Emballages est conforme à ce qui se pratique dans le privé, mais disproportionnée si on la com [...] PLUS »

Communication des éco-organismes : comment obliger sans « gestion de fait »

Communication des éco-organismes : comment obliger sans « gestion de fait » Les pouvoirs publics cherchent comment contraindre les éco-organismes (dont Eco-Emballages et son « M. Papillon ») à communiquer de manière commune. La Cour des comptes émet « les plus grandes réserves » sur la légalité de la contribution oblig [...] PLUS »

Cour des comptes / éco-organismes : la nature des contrats avec les collectivités en question

Les contrats entres éco-organismes et collectivités locales peuvent être de droit public ou privé, selon les filières. Les travaux de la Cour des comptes pourraient conduire à en faire tous des contrats de droit public. Ce qui conférerait aux c [...] PLUS »
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Tontes et feuilles mortes : quand des collectivités les refusent en déchetteries

Quelques collectivités refusent en déchetteries les tontes et parfois les feuilles mortes, arguant qu’il ne s’agirait pas de déchets. L’objectif...

Financement de la DSREP de l’Ademe : interrogations sur les vrais chiffres

EcoDDS affirme que l’Ademe lui demande pour 2023 une redevance représentant 19,4 % du budget total de la DSREP. Les données...

Refus des tontes en déchetteries : des problèmes pratiques et un risque juridique

Refuser en déchetteries les tontes de pelouse et/ou les feuilles mortes n’est a priori pas légal. Cela peut aussi poser...

Flux développement : le Conseil d’État ne voit toujours pas le problème

Amorce, la Fnade, Federec et le Snefid ont été déboutés de leur recours contre l’arrêté attribuant aux éco-organismes la reprise exclusive...

Déchets Infos n° 272 — 10 avril 2024

Au sommaire du numéro 272 de Déchets Infos (10 avril 2024) Dans l’actualité • Flux développement : le Conseil d’État ne...

Déchets Infos n° 271 — 27 mars 2024

Au sommaire du numéro 271 de Déchets Infos (27 mars 2024) Dans l’actualité • Mobilier : des tonnages valorisés mais exclus...

Mobilier : des tonnages valorisés mais exclus des soutiens ?

Une clause du nouveau contrat-type "mobilier" pourrait contraindre les collectivités pratiquant la collecte non séparée à atteindre, individuellement, les objectifs...

La collecte multiflux (biodéchets + OMR) fait son retour

Une demi-douzaine de collectivités choisissent de collecter les biodéchets et les OMR en multiflux, dans les mêmes bacs et les...

Régulation des REP : des positions variées sur la création d’une instance

La DGPR semble défavorable à la création d’une instance de régulation des REP. Amorce et le CNR y sont opposés,...

Inspection sur les REP : les questions que la mission pose aux éco-organismes

Les travaux des inspecteurs sont très centrés sur les objectifs des filières, leur atteinte ou leur non-atteinte, les performances environnementales...

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