Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

DASRI : les collectivités invitées à choisir

L’association DASTRI a été agréée pour être l’éco-organisme de la filière DASRI (déchets d’activités de soins à risques infectieux ; il va falloir apprendre à jongler avec les deux sigles…), et ceci jusqu’au 31 décembre 2016. C’est Lauren [...] PLUS »

Mobilier : l’enjeu du bois

Mobilier : l’enjeu du bois La valorisation du bois traité (bois dit « B », notamment) est un enjeu important. Les collectivités seront incitées à choisir le mode « opérationnel », dans lequel l’éco-organisme se charge du traitement et de la valorisation. La valorisation [...] PLUS »

Les marins du Vendée Globe gardent leurs déchets non biodégradables jusqu’à leur retour (la preuve)

Nous avons déjà eu l’occasion de l’évoquer dans le cadre de notre partenariat avec Bertrand de Broc, engagé dans le Vendée Globe, la course à la voile autour du monde en solitaire, sans escale et sans assistance : les concurrents do [...] PLUS »

Papiers : pourquoi les collectivités touchent
(et toucheront) des clopinettes

Papiers : pourquoi les collectivités touchent <br/>(et toucheront) des clopinettes Plusieurs astuces du barème de soutiens aboutissent à réduire les soutiens nominaux dans des proportions importantes. Les collectivités sont notamment pénalisées par le fait que certains assujettis ne contribuent pas, alors qu’elles n’ont aucun [...] PLUS »

Les PME du déchet font peau neuve

Leur groupement professionnel ambitionne de se développer et d’être plus visible. Le Groupement national des PME du déchet (GNPMED), affilié à la Fnade (Fédération nationale des activités de la dépollution et de l’environnement), a engagé il y [...] PLUS »

Vers moins de contacts entre trieurs et déchets

Plusieurs industriels essayent de supprimer le contact homme-déchet et/ou les gestes répétitifs dans les phases d’affinage du tri. Le Néerlandais Bollegraaf va tester son robot RoBB début 2013. Et Veolia Propreté va installer son système de « t [...] PLUS »

REP : le CNR veut plus de contrôles et d’harmonisation

L’association de collectivités demande une réflexion sur la mise en place de « REP intégrales ». Et elle propose la création d’un « organisme indépendant » de contrôle et de suivi des filières, chargé en particulier de vérifier le bon paiement [...] PLUS »

Eco-Emballages : très cher anniversaire

On peut difficilement l’ignorer vu la publicité qui a été faite à l’événement : Eco-Emballages a 20 ans. Pour l’occasion, l’éco-organisme a organisé une petite fête à Paris, à la Mutualité, les 4 et 5 décembre. Plusieurs invités que nous avons [...] PLUS »

Eco-DDS joue la montre

Eco-DDS dit refuser de prendre en compte des produits qui figurent pourtant sur la liste dressée par les pouvoirs publics comme devant intégrer la filière. Principal point de blocage : les pots de peinture des artisans. La filière de responsabi [...] PLUS »

Quand Pierre Moscovici prônait la TVA à 5,5 % sur les déchets…

L’actuel ministre de l’Economie parlait, en 2011, de « mesure de justice sociale ». Mais il était alors dans l’opposition… L’embêtant, avec les archives, c’est qu’elles restent. Le Symideme, un syndicat de traitement des déchets ménagers du Nor [...] PLUS »

Yves Faure, nouveau président du Cercle national du recyclage (CNR)

Yves Faure, nouveau président du Cercle national du recyclage (CNR) Yves Faure, 53 ans, adjoint (PS) au maire des Ulis (Essonne), président depuis 2008 du SIOM de la vallée de Chevreuse (17 communes, 174 000 habitants), a été élu président du Cercle national du recyclage (CNR). Il succède à Paul Deffontaine, co [...] PLUS »

Biogaz : le Sydeme prêt pour la triple valorisation

Biogaz : le Sydeme prêt pour la triple valorisation Trémie d’alimentation d’une des chaînes de séparation des sacs du Sydeme (photo : Olivier Guichardaz) Le syndicat de Moselle-Est attend un nouveau texte réglementaire pour à la fois produire de l’électricité et de la chaleur, [...] PLUS »

Osilub met de l’huile dans la régénération

Osilub met de l’huile dans la régénération L’usine Osilub peu de temps après sa mise en service, en 2012. L’usine de Gonfreville-L’Orcher ambitionne de conquérir 50 % du marché français des huiles minérales usagées, avec un taux de valorisation matière de 75 %. Il n’y avait jusqu’ [...] PLUS »

Non-respect des normes ? Pas d’urgence, selon un tribunal

En 2000, dans une affaire différente de celle de Gilly-sur-Isère, le tribunal administratif de Poitiers avait estimé que la suspension de l’exploitation d’un incinérateur qui ne respectait pas les normes ne présentait pas de caractère d’urgence [...] PLUS »

Gilly-sur-Isère : 17 ans de tergiversations,
11 ans d’errance judiciaire

L’incinérateur de Gilly-sur-Isère n’a jamais respecté certaines prescriptions de son autorisation d’exploiter, délivrée en 1984. L’enquête judiciaire s’est, dès l’origine, orientée sur un aspect sanitaire. Mais les expertises médicales et épidé [...] PLUS »

Gilly-sur-Isère : l’auto-dissolution du Simigeda, une affaire dans l’affaire

Le syndicat de traitement s’est arrangé pour échapper aux poursuites pénales sans que les pouvoirs publics et le Parquet d’Albertville y trouvent à redire. Si l’arrêt de la cour d’appel a relaxé Novergie, il en profite aussi pour épingler, par [...] PLUS »

Gilly-sur-Isère : Novergie, « prestataire » condamné puis relaxé

La cour d’appel a jugé que le véritable exploitant de l’incinérateur était le Simigeda (syndicat de traitement), tandis que Novergie, simple « prestataire », était « privé d’un pouvoir autonome de décision » en matière de mise aux normes. La co [...] PLUS »

Sictom Entre Monts et Vallées
et redevance incitative :
« On veut bien discuter,
mais pas tout remettre en cause »

Le syndicat de traitement à cheval sur l’Ardèche et la Haute-Loire fait face à une forte opposition à la redevance incitative. Les opposants dénoncent l’impréparation de la décision. Mais pour le Sictom, il n’est « pas questio [...] PLUS »

Sud Grésivaudan et redevance incitative :
des poubelles qui « puent le Kafka »

Sud Grésivaudan et redevance incitative : <br/>des poubelles qui « puent le Kafka » Un Molok® incendié. 19 bacs de tri collectifsont également été brûlés, indique le Sictom.(Photo fournie par la revue Le Postillon. DR) Un magazine grenoblois a demandé à quelques citoyens leur sentiment sur la redevance incitative en vigueur da [...] PLUS »

Redevance incitative ou pas :
qui s’y frotte s’y SPIC

Le passage à la redevance — incitative ou pas — entraîne des modifications importantes pour le service des déchets dont, selon plusieurs jurisprudences, le passage du statut de service public administratif (SPA) à celui de service public à cara [...] PLUS »
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Actualités

Huiles minérales : la valeur juridique des contrats-types en question

Huiles minérales : la valeur juridique des contrats-types en question Le Conseil d’Etat considère que l’arrêté d’agrément de Cyclevia, l'éco-organisme des huiles minérales, n’a pas de portée réglementaire. Les auteurs du recours en déduisent que [ Lire la suite ]

// Exclusivité "Déchets Infos" // Filière PMCB (bâtiment) : le cahier des charges validé et signé

// Exclusivité Des objectifs de collecte ont été ajoutés au projet initial, ainsi que des obligations de soutiens pour les zones de réemploi et de traçabilité. Les [ Lire la suite ]

Redevance DSREP : l’Ademe doit-elle être au service des éco-organismes ?

Redevance DSREP : l’Ademe doit-elle être au service des éco-organismes ? Les éco-organismes requérants voudraient que la direction de suivi des REP de l’Ademe (DSREP) travaille « au service exclusif » des éco-organismes et qu’elle justifie de l’usage [ Lire la suite ]

La longue liste des contentieux sur les filières de REP

La longue liste des contentieux sur les filières de REP Une quinzaine de contentieux sont en cours, essentiellement devant le Conseil d’Etat, intentés aussi bien par des metteurs en marché, des associations de collectivités et [ Lire la suite ]

REP mégots : les fabricants de cigarillos veulent contribuer moins

REP mégots : les fabricants de cigarillos veulent contribuer moins La Fédération des fabricants de cigares (FFC) estime que les cigarillos avec filtres en papier doivent être exonérés de contribution. Si le filtre est en [ Lire la suite ]

Cartons ménagers : vers une évolution du plafond des soutiens

Cartons ménagers : vers une évolution du plafond des soutiens A l’étude pour 2023 et au-delà : une réévaluation du plafond calculé sur le « total fibreux », ou un calcul sur le total des cartons. Dans tous [ Lire la suite ]

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