Les recettes de la TGAP applicable aux déchets devraient continuer d’augmenter, selon le PLF. Ici, un puits de captage du biogaz dans une ISDND. (photo : Olivier Guichardaz)
Le montant total perçu devrait dépasser le milliard d’euros l’an proch [...]
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Présentation de l'auteur :
Olivier Guichardaz est journaliste depuis 1992, spécialisé sur la gestion des déchets depuis 2001. Présentation détaillée sur cette page.
Articles de l'auteur :
La TGAP rapporte de plus en plus
Les recettes de la TGAP applicable aux déchets devraient continuer d’augmenter, selon le PLF. Ici, un puits de captage du biogaz dans une ISDND. (photo : Olivier Guichardaz)
Le montant total perçu devrait dépasser le milliard d’euros l’an proch [...]
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PLF 2023 : budget en hausse pour la prévention des risques
Une partie des emplois créés dans le PLF 2023 devraient aller à l’Ademe, en partie au moins pour le suivi des REP. (photo : Olivier Guichardaz)
L’Ademe devrait voir ses crédits augmenter de plus de 100 M€ (+17 %). Les effectifs d’agents d [...]
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Déchets Infos n° 237 — 21 septembre 2022
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Au sommaire du numéro 237 de Déchets Infos (21 septembre 2022)
Dans l’actualité
• Le décret sur la filière de REP pneumatiques en consultation
Un système de reprise par les distributeurs « un pour zéro » (un pneu repris po [...]
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Hausse des prix de l’énergie : quels effets sur la gestion des déchets ?
La hausse des prix de l’énergie peut aussi réduire les coûts nets de certains traitements. (photo : Olivier Guichardaz)
Les coûts de collecte augmentent un peu. Ceux de traitement évoluent de façon contrastée. Les clauses de révision des [...]
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Matériaux triés : baisses contrastées des prix de reprise
Les prix de reprise des matériaux sont impactés plus ou moins directement par la hausse des prix de l’énergie. (photo : Photothèque de l’Ademe)
La hausse des prix de l’énergie et les tensions sur leur approvisionnement ont aussi des [...]
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Le projet de décret sur la filière pneumatiques en consultation
Le projet de décret sur les pneus devrait notamment instaurer un système de reprise « un pour zéro ». (photo : Photothèque Aliapur)
Un système de reprise par les distributeurs « un pour zéro » (un pneu repris pour zéro acheté) est notamment pré [...]
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Une filiale de Veolia condamnée pour harcèlement moral d’un cadre dirigeant
Une usine d’une filiale de SEDE Environnement, dans le Pas-de-Calais. Le jugement des prud’hommes a fait l’objet d’un appel. (photo : Olivier Guichardaz)
Les prud’hommes ordonnent la réintégration de l’ex-directeur des r [...]
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Déchets Infos n° 236 — 7 septembre 2022
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Au sommaire du numéro 236 de Déchets Infos (7 septembre 2022)
Dans l’actualité
• Métaux des crématoriums : le décret sur la récupération paru au JO
Le public doit désormais être informé de la récupération des métaux extrai [...]
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Dioxines et incinération : la « certitude » à géométrie variable de l’AFP
L’AFP a repris sans hésiter « l’étude » de l’ONG, mais ne prend pas en compte les études scientifiques des organismes publics. (photo : Olivier Guichardaz)
L’Agence France Presse ne voit aucun problème à reprendre sans vérific [...]
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Crématoriums : le décret sur la récupération des métaux est paru au JO
Le crématorium du Père-Lachaise, à Paris. Une forme d’opacité demeure sur la récupération des métaux extraits des cendres. (photo : Olivier Guichardaz)
Le public doit désormais être informé de la récupération des métaux extraits des cendres, de [...]
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Composition de la CIFREP : le recours des syndicats mixtes rejeté par le Conseil d’Etat
L’usine de traitement des OMR du Symevad, un des requérants. L’avocat des syndicats souligne que les majorités politiques des syndicats sont souvent différentes de celles des entités qui les composent. (photo : Olivier Guichardaz)
Les syn [...]
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Le Syctom de Paris (re)passe à gauche
Corentin Duprey, le nouveau président du Syctom. (photo : Syctom, Mathieu Génon)
Le Conseil d’Etat a confirmé l’annulation de l’élection d’Eric Cesari comme président, malgré les désistements des auteurs du recours initial. Le socialiste Corent [...]
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Déchets Infos n° 235 — 24 août 2022
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Au sommaire du numéro 235 de Déchets Infos (24 août 2022)
Dans l’actualité
• Huiles minérales : l’agrément de Cyclevia partiellement suspendu
Le juge des référés du tribunal administratif de Paris estime qu’il y a un « dou [...]
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Huiles minérales : l’agrément de Cyclevia partiellement suspendu
C’est la première fois qu’un arrêté d’agrément d’éco-organisme est suspendu (certes partiellement) avec effet immédiat. (photo : Olivier Guichardaz)
Le juge des référés du tribunal administratif de Paris estime qu’il y a [...]
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Emballages ménagers : quelles évolutions financières pour le nouvel agrément
Les éco-organismes devront dépenser une enveloppe donnée, soit en soutiens au fonctionnement, soit l’année suivante en soutiens à l’investissement. (photo : Evelyn Kuttig via Pixabay)
Les montants des soutiens aux collectivités devr [...]
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Emballages de la restauration : la REP pourrait créer un précédent sur les déchets assimilés
Le projet de décret pourraient changer les règles applicables aux déchets « assimilés ». (photo : Hans via Pixabay)
Le projet de décret créant la filière est en consultation publique. Il pourrait aboutir à créer, s’il est adopté en l’état, une [...]
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REP mégots : le cahier des charges suspendu avec effet différé
Les fabricants de cigarillos disent ne pas vouloir contribuer plus que les cigarettes. (photo : Bruno / Germany via Pixabay)
Le Conseil d’Etat reproche aux pouvoirs publics de n’avoir pas respecté la procédure de consultation du public. Le gouv [...]
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Déchets Infos n° 234 — 13 juillet 2022
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Au sommaire du numéro 234 de Déchets Infos (13 juillet 2022)
Dans l’actualité
• Cartons ménagers : le plafond de soutiens relevé dès 2022
Citeo a donné son accord pour que le plafond des quantités de cartons donnant droit [...]
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Cartons ménagers : le plafond de soutiens relevé dès 2022
Le plafond des quantités de cartons soutenus va être relevé dès cette année. (photo : Olivier Guichardaz)
Citeo a donné son accord pour que le plafond des quantités de cartons donnant droit au versement de soutiens soit porté à 40 % du « total [...]
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Installations classées : plus il y a d’inspections, plus il y a de sanctions (et inversement)
La baisse du nombre de visites d’inspection de 2006 à 2018 est corrélée à une baisse des mesures coercitives (mises en demeure, PV) sur la même période. (photo : Olivier Guichardaz)
Le nombre de visites d’inspection a fortement augmenté en 2021 [...]
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