Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Bouteilles plastiques : la communication de Citeo fait grincer

Bouteilles plastiques : la communication de Citeo fait grincer Une partie des 12 marques de boissons en bouteilles plastiques qui bénéficient de la communication de Citeo (extrait d’un visuel de la campagne de Citeo). 12 marques détenues par six gros contributeurs de Citeo bénéficient d’une visibilit [...] PLUS »

Le futur schéma de tri des plastiques se dessine

Le futur schéma de tri des plastiques se dessine La question de savoir qui reprendra les plastiques PET foncé reste posée. Les plastiques pourraient être triés en trois flux de rigides et un flux de films. Les flux de bouteilles en PET clair et de PE-PP seraient conservés. Un nouveau flux reg [...] PLUS »

Filières de traitement et emplois : des chiffres à approfondir

Filières de traitement et emplois : des chiffres à approfondir Le tri génère plus d’emplois par tonne traitée et par euro dépensé, mais il s’agit souvent d’emplois peu qualifiés, mal payés et/ou subventionnés. Selon l’Ordif, le tri et le recyclage génèrent plus d’emplois directs et indire [...] PLUS »

ISDND : des drones géomètres et « renifleurs » de méthane

ISDND : des drones géomètres et « renifleurs » de méthane Les drones utilisés pour les relevés topographiques sont équipés d’un GPS et d’un télémètre. (photo : Veolia, DR) Les drones permettent aux exploitants des sites de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de faire des relevés topo [...] PLUS »

TGAP et réfaction biogaz : une mesure contreproductive ?

TGAP et réfaction biogaz : une mesure contreproductive ? La valorisation du biogaz nécessite plus d’équipements que le simple fait de le capter et le brûler. Plusieurs exploitants craignent que la suppression progressive de la réfaction sur la valorisation du biogaz des installations de stockag [...] PLUS »

Dépôts sauvages et « retour à l’envoyeur » : un jugement en trompe-l’œil

Dépôts sauvages et « retour à l’envoyeur » : un jugement en trompe-l’œil Dépôt sauvage à Paris. La difficulté est bien entendu, toujours, de trouver le ou les coupables. Le tribunal de Versailles a relaxé un maire qui avait renvoyé à leur propriétaire les déchets d’un dépôt sauvage. Des spécialistes estiment l’argum [...] PLUS »

BREF incinération : les futures valeurs limites d’émissions ont été fixées

BREF incinération : les futures valeurs limites d’émissions ont été fixées Les nouvelles valeurs limites d’émissions (VLE) seront inférieures ou égales aux actuelles. (photo : DR) L’Europe a déterminé les meilleures techniques disponibles en incinération et les niveaux d’émissions atmosphériques associés. La maj [...] PLUS »

Autorités environnementales et préfets : un décret en préparation pour garantir l’indépendance

Autorités environnementales et préfets : un décret en préparation pour garantir l’indépendance L’arrêt de décembre 2017 du Conseil d’Etat (dont voit ici la façade) fait courir un risque juridique à certains projets. (photo : Conseil d’Etat) Le gouvernement prépare un décret pour sécuriser juridiquement les avis des auto [...] PLUS »

Contrat-type mobilier : le bras de fer continue

Contrat-type mobilier : le bras de fer continue L’enlèvement des bennes de mobilier ne doit pas être conditionné à leur taux de remplissage, selon le ministère. Le ministère de l’Ecologie répète que le taux de remplissage des bennes de mobilier et les plages d’ouverture des déchetterie [...] PLUS »

Quand le compostage est à la fois « pro » et « de proximité »

Quand le compostage est à la fois « pro » et « de proximité » Le démonstrateur de 30 tonnes/an des Alchimistes, à Paris (14e). Le premier site industriel pourra traiter 600 tonnes/an. (photo : Florian Bérenguer) La société Les Alchimistes veut développer, pour les « petits » gros producteurs, des sites de [...] PLUS »

Eco-organismes/collectivités : « contrats administratifs », selon deux arrêts

Eco-organismes/collectivités : « contrats administratifs », selon deux arrêts EcoDDS persiste à considérer que ses contrats avec les collectivités sont de droit privé. (photo : Photothèque EcoDDS) La cour d’appel de Bordeaux, après celles d’Angers et de Nîmes, dit que les contrats entre une collectivité et un éco-organis [...] PLUS »

Textiles : l’éco-organisme EcoTLC veut-il torpiller la filière ?

Textiles : l’éco-organisme EcoTLC veut-il torpiller la filière ? EcoTLC a déposé son recours au Conseil d’Etat en janvier dernier. Mais les arguments détaillés n’ont été connus que récemment. (photo : Conseil d’Etat) Le recours d’EcoTLC contre l’arrêté qui a augmenté les soutiens pourrait, [...] PLUS »

Eco-organismes : intérêt général ou intérêts particuliers ?

Eco-organismes : intérêt général ou intérêts particuliers ? Selon Federec, en agissant contre un arrêté lui permettant d’assurer la mission pour laquelle il est agréé, EcoTLC va à l’encontre de son agrément. On verra ce qu’en dira le Conseil d’Etat. (photo : Le Relais) Les éco-or [...] PLUS »

Contrats éco-organismes/collectivités :
Saint-Girons, l’exception qui confirme (partiellement) la règle ?

Contrats éco-organismes/collectivités : </br>Saint-Girons, l’exception qui confirme (partiellement) la règle ? A Saint-Girons, le tribunal d’instance s’est déclaré compétent pour juger le litige mais a donné tort à EcoDDS sur le fond. (photo : Photothèque EcoDDS) Le tribunal d’instance de Saint-Girons a considéré que le litige entre EcoDDS e [...] PLUS »

Emballages et papiers : les agréments de 2016 confirmés

Emballages et papiers : les agréments de 2016 confirmés Amorce et le CNR contestaient notamment la formule du taux de couverture des coûts, qui selon eux ne prend pas en compte tous les paramètres. Le Conseil d’Etat a rejeté les recours d’Amorce, du CNR et de la FNCC visant à annuler l’arrêté fixant [...] PLUS »

Contrat-type : Eco-mobilier tente le pied dans la porte

Contrat-type : Eco-mobilier tente le pied dans la porte Eco-mobilier propose aux collectivités un contrat d’un an, au lieu de 6 ans habituellement. L’éco-organisme Eco-mobilier envoie aux collectivités un projet de contrat-type dont il n’est pas certain qu’il soit validé par les pouvoirs publi [...] PLUS »

Hausses de TGAP : les discussions ont commencé

Hausses de TGAP : les discussions ont commencé La TGAP sur le stockage devrait passer à 65 €/tonne en 2025. Celle sur l’incinération à 25 €. Le gouvernement vise 65 €/tonne pour le stockage et 25 €/tonne pour l’incinération en 2025. Toutes les réfactions seraient supprimées sauf une. [...] PLUS »

Plastiques dans les composts : des connaissances insuffisantes

Plastiques dans les composts : des connaissances insuffisantes L’activité des vers de terre pourrait être ralentie par la présence de fragments de plastiques. Une étude allemande montre que les composts de biodéchets contiennent des petits fragments de plastiques qui ensuite contaminent les sols. Mai [...] PLUS »

Smictom Centre Ouest 35 : le TMB définitivement autorisé

Smictom Centre Ouest 35 : le TMB définitivement autorisé L’usine de TMB du Smictom Centre Ouest 35 a fait l’objet de nombreux recours. Elle vient d’être définitivement autorisée. (copie d’écran d’un film réalisé pour le Smictom) Le rapporteur public s’est prononcé contre [...] PLUS »

Papiers graphiques : une erreur d’estimation pourrait coûter cher à Citeo

Papiers graphiques : une erreur d’estimation pourrait coûter cher à Citeo Citeo aurait mal évalué le « taux d’acquittement » des contributions dues sur les papiers graphiques. L’éco-organisme a mal évalué le « taux d’acquittement » des contributions. Il pourrait donc devoir verser aux collectivités plusieurs mi [...] PLUS »
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Actualités

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Biodéchets, TMB : comment la nouvelle directive cadre précise la LTECV La nouvelle directive cadre adoptée en mai dernier permet des dérogations au principe général de tri à la source, de collecte séparée et de non-mélange. [ Lire la suite ]

Recycleurs cherchent exutoires pour déchets ultimes

Recycleurs cherchent exutoires pour déchets ultimes La Fnade, Federec et la CME déplorent le manque de capacités de traitement de déchets ultimes, qui gêne les activités de recyclage. Le ministère de [ Lire la suite ]

Eco-organismes et contrats publics :
nouvelle confirmation d’une cour d’appel

Eco-organismes et contrats publics : </br>nouvelle confirmation d’une cour d’appel La cour d’appel de Rennes estime, comme d’autres, qu’un contrat entre un éco-organisme et une collectivité locale est de droit public. Le fait qu’il s’agisse [ Lire la suite ]

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PET opaque : limites et bénéfices du malus Malgré le malus, le gisement d’emballages en PET opaque ne devrait pas baisser cette année, voire pourrait croître légèrement. Et Citeo pourrait percevoir plus avec [ Lire la suite ]

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Quand des annonceurs du Bon Coin gèrent des déchets… De nombreux annonceurs du Bon Coin proposent de prendre en charge des déchets, y compris dangereux, sans avoir ni les compétences, ni les autorisations requises. [ Lire la suite ]

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Le Bon Coin, courtier en déchets sans le savoir ? Le Bon Coin se définit comme simple « hébergeur », non responsable des contenus qu’il publie. Mais son rôle ne semble guère différent de celui d’un courtier [ Lire la suite ]

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Incinération : le grand débat en arrière L’article « Faut-il brûler les incinérateurs » paru en février 2015 dans Alternatives économiques a suscité une réponse de l’ONG Zero Waste France (ZWF), sous la forme d’une « lettre ouverte » publiée sur son site Internet. Les arguments avancés par ZWF ramènent le débat quelques années en arrière. Nous y répondons point par point dans cet article en accès libre.
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