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Articles de l'auteur :
Réagrément emballages :
la notion d’enveloppe abandonnée

Réagrément emballages :
la méthode non respectée

Déchets Infos n° 98 — 7 septembre 2016

Déchets Infos « spécial cahiers des charges »

Réagrément de la filière emballages :
les pouvoirs publics adoptent le barème AMF-metteurs en marché

Téléchargez la version V3 du projet de cahier des charges « emballages »
Réagrément de la filière papiers :
les producteurs font le barème

Téléchargez la version V4 du projet de cahier des charges « papiers »
Fumées des incinérateurs :
le mercure dans le viseur

Non-réagrément d’ERP confirmé en justice :
télécharger le jugement du TA de Paris
DEEE :
le non-réagrément d’ERP confirmé en justice

Huiles minérales :
les collectivités ne veulent pas payer

Agréments emballages et papiers :
en attendant les cahiers des charges définitifs

J.-L. Petithuguenin (Paprec) sur Coved :
« Lors d’une acquisition,
je fais toujours du sur-mesure »

Déchets Infos n° 97 — 27 juillet 2016

Agrément emballages :
Les dessous du protocole entre l’AMF et les metteurs en marché

Agrément emballages : télécharger
le protocole AMF/metteurs en marché
Redevance d’ordures ménagères :
la collectivité doit prouver le service rendu

Biodéchets / TMB :
Télécharger l’étude inédite de l’Ademe
Biodéchets / TMB : l’étude de l’Ademe (non publiée) qui bouscule la loi Royal
