… et pour consoler ceux qui rêvaient d’un peu de neige.
[youtube]https://www.youtube.com/watch?v=u7iLc7XhU8E[/youtube]
Bonne année à tous !
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Parce qu’il n’y pas que les déchets dans la vie…
… et pour consoler ceux qui rêvaient d’un peu de neige.
[youtube]https://www.youtube.com/watch?v=u7iLc7XhU8E[/youtube]
Bonne année à tous !
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TGAP sur les déchets :
les nouveaux taux pour 2016
mis en ligne par les Douanes
La LFR 2015 a été adoptée en lecture définitive par l’Assemblée le 17 décembre.
(Mis à jour le 4 janvier 2016)
La loi de finances rectificative (LFR) pour 2015, adoptée par le Parlement le 17 décembre dernier, a procédé à quelques modific [...]
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Filières de REP et TVA : coup de tonnerre fiscal
(et pas seulement…)
Le jugement du TA de Montreuil sur la TVA applicable aux soutiens n’est pas encore définitif. Il peut y avoir appel, et éventuellement pourvoi au Conseil d’Etat. (photo : Dircom du Conseil d’Etat)
Les soutiens payés aux collec [...]
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Le compost non réglementaire de la COP21
Des vers à compost à l’œuvre.
Une partie des biodéchets de la COP21 — la conférence sur le climat qui s’est achevée samedi dernier — est traitée sur un site dépourvu de l’agrément sanitaire requis.
On nous l’avait promis : l’organisation [...]
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Intercommunalités, loi NOTRe
et gestion des déchets :
le grand chambardement
La carte de l’intercommunalité va sensiblement changer. (extrait d’une carte de l’ADCF)
La refonte de l’intercommunalité affecte aussi la gestion des déchets. Les schémas de coopération présentés aux commissions départementale [...]
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Filière emballages : premiers jalons
vers le (ré-)agrément
Les éco-organismes de la filière emballages devraient dépenser 80 % des « coûts nets de référence », quel que soit le taux de recyclage atteint.
Les collectivités devraient toucher 80 % des coûts nets de référence, quel que soit le taux de recy [...]
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Île-de-france : l’incertitude des périmètres
des syndicats de traitement
Le Syctom de l’agglomération parisienne pourrait avoir un périmètre différent de celui du Grand Paris.
Les composantes du Grand Paris vont devoir choisir entre un ou plusieurs syndicats de traitement. Une ordonnance promulguée le 10 décem [...]
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Milan et les biodéchets :
les moyens d’un « exemple »
Milan a employé des moyens importants pour réussir sa collecte des biodéchets des ménages.
Depuis plusieurs mois, Milan fait figure d’exemple dans les médias pour sa gestion des biodéchets. De quoi susciter l’intérêt et la perplexité des profes [...]
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TGAP déchets :
les propositions du CFE à la trappe
Les pouvoirs publics craint que les réfactions prévues pour les collectivités performantes en valorisation matière soient inconstitutionnelles.
Les pouvoirs publics craignent que les réfactions proposées par le Comité pour la fiscalité écologiq [...]
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Affaire de la trésorerie :
la justice tacle Eco-Emballages (et l’Etat)
Les deux arrêts de la cour d’appel de Versailles sont, directement ou non, sévères avec les administrateurs de l’éco-organisme et avec l’Etat.
Deux arrêts de la cour d’appel de Versailles soulignent la bienveillance des admini [...]
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Affaire de la trésorerie :
Bernard Hérodin, fusible idéal pour l’État
et les administrateurs d’Eco-Emballages
Bernard Hérodin, ex-DG d’Eco-Emballages, révoqué après l’éclatement de l’affaire de la trésorerie. (photo : Eco-Emballages)
Quand l’affaire a éclaté, les pouvoirs publics se sont contentés de la révocation du DG d’Eco-Emballag [...]
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Affaire de la trésorerie :
Eco-Emballages, éco-organisme intouchable ?
L’affaire de la trésorerie montre la relative impuissance de l’Etat face à un éco-organisme en situation de monopole.
Plusieurs administrateurs en fonction à l’époque où a éclaté l’affaire de la trésorerie sont toujours en place. La [...]
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Une TEOM-A au PLFR 2015
pour financer (aussi) les assimilés
La mise en place de la redevance spéciale ne resterait obligatoire qu’en l’absence de TEOM et de REOM.
La création d’une TEOM finançant la gestion des déchets ménagers ET assimilés devrait être possible dès 2016. L’instauration de l [...]
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TGAP sur les déchets :
vers un statu quo en 2016 ?
Les exploitants de décharges et d’incinérateurs ne savent pas à quelle sauce fiscale ils seront assortis.
Le gouvernement souhaiterait se donner le temps d’élaborer un nouveau calendrier d’évolution des taux. Amorce demande pour sa part l [...]
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Trésorerie d’Eco-Emballages :
Bernard Hérodin mis en examen
Bernard Hérodin en 2003 (photo tirée du Rapport annuel 2003 d’Eco-Emballages)
L’ex-directeur général d’Eco-Emballages est soupçonné d’abus de biens sociaux. Pour l’instant, seul Eco-Emballages est partie civile dans l’enquête.
Après des a [...]
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Affaire de la trésorerie :
la défense un peu courte d’Eco-Emballages
L’étude des rendements des placements d’Eco-Emballages avant 2008 est instructive.
L’éco-organisme assure qu’on aurait caché à ses administrateurs, jusqu’en 2008, le caractère risqué et « exotique » des placements et que rien n’étai [...]
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Nature des fonds, chronologie,
rendement, risque… :
Eco-Emballages se prend
les pieds dans le tapis
L’éco-organisme se contredit ou avance des arguments contredits par les faits.
Interrogé par Déchets Infos la semaine dernière, Eco-Emballages a redéveloppé son axe de défense dans un courriel envoyé le 14 novembre. La thèse est globalement tou [...]
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L’affaire de la trésorerie
d’Eco-Emballages en quelques dates
Les placements douteux d’Eco-Emballages ont porté sur des dizaines de millions d’euros.
• Fin novembre 2008
Une source nous informe de difficultés rencontrées par Eco-Emballages à cause de placements risqués faits dans des paradis f [...]
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Eco-Emballages enfourche
un « Trilib’ » pour Paris
Le Trilib’ présenté devant l’Hôtel de ville de Paris à l’occasion de la COP21…
L’éco-organisme veut mettre à disposition de la ville de Paris la marque « Trilib’ », qu’il vient de déposer. Objectif : créer des points d’apport [...]
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La filière textile dans le creux de la vague
La vente des textiles collectés est actuellement difficile, selon des acteurs de terrain.
Sita se retire de sa joint-venture avec l’allemand Soex. Un classeur est en redressement judiciaire. Certains petits collecteurs auraient cessé ou réduit [...]
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